Certains parents s'impliquent à fond dans l'organisation des anniversaires de leurs enfants, d'autres ne commencent à revivre qu'une fois l'après-midi d'anniversaire, avec son gâteau et tous ces enfants qui crient, enfin terminé. Que vous soyez dans l'une ou l'autre de ces deux catégories : nous avons analysé pour vous la question de la responsabilité des parents organisateurs au cas où (ce que bien évidemment personne ne souhaite) un enfant viendrait à se blesser au cours de la fête.
Une chose est sûre : un anniversaire d'enfant doit être avant tout joyeux et divertissant pour l'enfant, ses copines et ses copains. Mais attention, beaucoup de parents ne savent pas qu'en tant qu'hôtes de la fête, ils doivent automatiquement assumer le devoir de surveillance pour tous les enfants présents.
Conséquence : plus les enfants sont jeunes, plus ils doivent être encadrés (devoir de surveillance plus important). Tant qu'un enfant n'est pas capable de discernement, c'est-à-dire qu'il ne peut pas encore évaluer les conséquences de ses actes, ses parents ou le surveillant sont responsables pour lui. Même si la capacité de discernement et par conséquent la surveillance nécessaire par des adultes, dépendent de l'âge d'un enfant, il ne peut être fixé dans une règle absolue, à partir de quand le devoir de surveillance n'a pas été respecté; dans chaque cas particulier, il faut prendre en considération l'âge et la capacité de discernement de l'enfant.
Si un accident se produit pendant la fête d'anniversaire et qu'il s'avère que les parents hôtes n'ont pas suffisamment surveillé les enfants (violation de leur devoir de surveillance), ils sont alors responsables. Dans le pire des cas, en cas d'accident particulièrement grave, cela peut entraîner pour eux des conséquences financières à vie. Mais heureusement, en cas de responsabilité dans des cas de ce genre, les conséquence financières sont en règle générales prises en charge par leur assurance responsabilité civile (attention à bien vérifier la couverture de votre assurance responsabilité civile). Si par contre l'accident survient alors que les parents hôtes ont respecté leur devoir de surveillance sur les enfants, ils ne sont dans ce cas pas responsables.
Si l'un des petits invités à l'anniversaire casse accidentellement un vase, alors qu'il joue dans la salle de fête louée, les parents hôtes sont également responsables de ce dommage, et dans ce cas également leur assurance responsabilité civile devrait prendre en charge les conséquences financières (attention à bien vérifier la couverture de votre assurance responsabilité civile).
Si la fête d'anniversaire de votre enfant a lieu à l'extérieur et comporte même des activités, comme du go-kart, de l'accrobranche ou une descente en luge, il est recommandé de vérifier au préalable avec votre assurance responsabilité civile privée si elle couvre bien les éventuels dommages ou accidents.
Dans l'affirmative, vous pouvez envisager l'anniversaire de votre enfant avec sérénité.
Publié le 28 avril 2017